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1 – Propriétaire

Ce Site est la propriété de « Zlatic constructions »,
dont le siège social est situé 16 rue de l’ouest,
78 200, Maganville – France

S.A.R.L ZLATIC CONSTRUCTION au capital de 28 800 €
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Responsable d’édition: xxxxxx

 

2 – Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société L’atelier Urbanisme et paysages est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Les marques, visuels et tous document photographiques figurés sur le site sont des propriétés intellectuelles réservées dont l’usage et la reproduction sont strictement interdits.

 

3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site zlaticonstructions.fr

Du seul fait de sa connexion au site zlaticonstructions.fr, l’utilisateur reconnaît accepter de la société ZLATIC une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

* La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
* Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
* Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société ZLATIC.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 – Loi informatique, fichiers et libertés

 

Sauf avis contraire, ce site ne collecte pas dans sa version actuelle de données personnelles.

Les utilisateurs qui se seront volontairement inscrits sur le site dans le but d’accèder au catalogue en ligne sont informés que les informations fournies à ZLATIC sont conservées dans les bases de données du site, mais quelle ne peuvent pas faire l’objet d’une transmission à un tiers ou d’une quelconque transaction commerciale.

Ces informations seront conservées tant que la société ZLATIC en aura besoin ou que l’utilisateur inscrit n’aura pas indiqué explicitement sa volonté d’être désinscrit.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site peut avoir fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu’auprès du procureur de la République du Tribunal de grande instance de Paris.

Les utilisateurs du Site de la société ZLATIC, sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail par contact ou par courrier adressé à notre siège social en précisant « Gestion des données personnelles ».

 

5 – Les marques

Les marques, le nom ZLATIC figurant sur le Site sont des marques réservées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société ZLATIC est donc prohibée.

6- Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société ZLATIC.

Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site de ZLATIC en insérant le code HTML suivant :
<a href= »http://www.zlaticonstructions.fr » target=_blank title= »ZLATIC – Batisseur de maisons individuelles depuis 1965, Bienvenue… (nlle fenêtre) » accesskey= »a »>www.zlaticonstructions.fr</a>.

(Doctype transitionnal).

Merci d’employer la bannière spécifique pour vos liens vers ce site : à venir

Il est interdit de faire figurer le site « zlaticonstructions.fr » « enveloppé » dans un autre site (frames).

A partir du moment où le lien avec le site zlaticonstructions.fr a été créé, nous vous demandons :

* De nous avertir par mail, courrier.
* D’insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier.
* D’afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le site zlaticonstructions.fr ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.
Si un échange de liens est possible, nous reprendrons contact avec vous afin d’étudier votre lien de retour.

7 – Hébergement

 

La société OVH fourni l’hébergement de ce site, incluant les serveurs APACHE, PHP et MYSQL et Messagerie.
8 – Maintenance & réalisation du Site

Visimarket est le concepteur réalisateur du site.

Visimarket est spécialiste du webmarketing et du référencement sur Internet. la société réalise des sites internet prédisposés au positionnement google.

 

Visimarket

http://www.visimarket.fr/

Tél. +33 (0)9 72 41 25 37

bureaux : 6 all Bichonnerie,78610, Auffargis

II – Autorisation de reproduction de contenus

 

Sur support électronique

ZLATIC
16 rue de l’ouest,
78 200, Maganville – France
Tél. +33 1 30 92 13 22 – Fax : + 33 1 30 92 14 73
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée…N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.